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Onze modules. Une seule obligation : couvrir la vôtre.

Chaque module couvre un pan distinct des obligations réglementaires du Code du travail. Ils sont indépendants — vous ne payez pas pour des fonctionnalités dont vous n'avez pas besoin — mais conçus pour fonctionner ensemble lorsque votre périmètre l'exige.

Plan de Prévention

Art. R4512-1 à R4512-8 C.trav.

Formalisation en 4 étapes : identification des entreprises, habilitations, analyse des risques d'interférence, co-signature. Inspection commune préalable tracée, archivage cinq ans (durée conventionnelle). Le PDP écrit est obligatoire dès lors que les travaux figurent sur la liste de l'article R4512-7 ou dépassent 400 heures annuelles sur le même site.

DUERP

Art. R4121-1 à R4121-4 C.trav.

Évaluation et cotation des risques par unité de travail sur deux axes : probabilité et gravité. Chaque version est validée avec horodatage officiel et conservée 40 ans (Art. L4121-3-1 C.trav., loi n° 2021-1018 du 2 août 2021). Mise à jour au moins annuelle ou à chaque modification significative de l'organisation du travail.

Accidents du travail

Méthode ITAMAMI

Déclaration, enquête et construction de l'arbre des causes. Le taux de fréquence TF1 est calculé automatiquement à partir des accidents enregistrés et des heures travaillées déclarées dans les paramètres de l'organisation.

Affichages obligatoires

Génération des affichages réglementaires par site : consignes d'évacuation, contacts d'urgence, document unique, registre du personnel exposé. Mise à jour automatique lorsque les données du site changent.

Non-conformités

Enregistrement et suivi des écarts relevés en inspection interne ou par un organisme tiers. Chaque non-conformité reçoit un plan d'actions correctives horodaté, avec traçabilité des décisions jusqu'à clôture.

Visites de sécurité

Formalisation des visites terrain : points de vigilance, observations, décisions. La traçabilité est opposable en cas de contrôle — elle matérialise que l'obligation de vigilance a bien été exercée.

Référentiel documentaire

Archivage centralisé des documents à valeur probante : PDP signés, versions DUERP validées, habilitations, attestations. Accès contrôlé par rôle. Consultation possible après résiliation pour les obligations d'archivage réglementaire.

Audit ISO

Préparation et suivi des audits internes et de certification. Grilles d'audit, constats, plans d'actions correctives. Conçu pour accompagner une démarche ISO 45001 ou ISO 14001 sans dupliquer les données déjà saisies dans les autres modules.

Environnement

Suivi des aspects environnementaux par site : registre des déchets, incidents de pollution, conformité réglementaire environnementale. Complémentaire du DUERP pour les organisations assujetties à une obligation de reporting environnemental.

Pilotage QHSE

Tableaux de bord des indicateurs réglementaires : taux de fréquence AT, taux de gravité, PDP actifs, habilitations à renouveler, non-conformités ouvertes. Plan d'actions correctives consolidé sur l'ensemble des modules.

Veille réglementaire

Textes INRS, Légifrance et ANACT synchronisés et filtrés pour votre secteur. La veille ne remplace pas une analyse juridique — elle permet de détecter les évolutions réglementaires pertinentes sans surveiller manuellement chaque source.

Les modules sont inclus dans chaque plan selon le périmètre couvert. La grille détaillée est sur la page Tarifs.